Cette question s’est récemment posée lors de l’une d’une formation au télépilotage de drone, au moment d’aborder les obligations en termes d’assurance.
Textes de références :
- Guides de de la Catégorie Ouverte : Edition 1 V 1.5 du 01/02/2023
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_categorie_Ouverte.pdf
- Guide de la catégorie spécifique : Edition 1 V 1.7 du 02/03/2023
https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Guide_categorie_Specifique_0.pdf
Il peut constituer un outil précieux pour :
- Organiser et documenter les procédures opérationnelles liées à l’utilisation de drones.
- Démontrer son professionnalisme et son engagement envers la sécurité auprès des clients, des partenaires et des autorités.
- Faciliter la gestion des risques et la mise en place de mesures de prévention des accidents.
Par conséquent, la rédaction d’un MANEX, bien que non obligatoire en catégorie ouverte, est fortement recommandée pour les exploitants qui souhaitent accroître leur niveau de sécurité.
Cependant, il est important de préciser que l’assureur peut s’appuyer sur d’autres éléments que le MANEX pour évaluer le risque et fixer la cotisation. Ces éléments peuvent inclure :
- Le niveau de qualification du télépilote (BAPD, attestation A1/A3)
- Le type de drone utilisé
- Le domaine d’activité du télépilote
Il est donc important de se renseigner auprès de son assureur sur les documents et informations spécifiques qui lui seront nécessaires pour souscrire une assurance adaptée à son activité pour usage privé ou professionnel.
Pour rappel, une assurance en responsabilité civile n’est pas obligatoire, mais est fortement recommandée pour les UAS avec une masse inférieure à 250 grammes. Enfin, une assurance ne dispense pas le télépilote de sa responsabilité de respecter la réglementation en vigueur, et de mettre en œuvre toutes les mesures nécessaires pour garantir la sécurité des vols.
Télécharger le canevas de MANEX sur le site du Ministère de la Transition Ecologique et la Cohésion des Territoires : https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/Canevas_manuel_exploitation_manex.doc
